Thierry Bossard


De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale
president
MENH1700505A(source BOEN)
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Thierry BOSSARD
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2017
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035059177(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2017
Groupe:
Concours de recrutement de personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2017
president
MENH1600592A(source BOEN)
nomination
01 Septembre 201601/09/2016
De: Thierry BOSSARD
proposé par la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2016
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000032750047(source JORF)
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2016
Groupe:
Concours de recrutement de personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2016
president
MENH1500520A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et
Objet:
vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2015
Groupe:
Personnels de direction de 1re classe et de 2e classe, pour la session 2015
MENH1400384A(source BOEN)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du
décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de seconde classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application de l'article 2 dudécret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'État :
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
MENI1239818A(source BOEN)
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
membres désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1239818A(source BOEN)
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
JORFTEXT000026770972(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
directeurs d'administration centrale désignés
membres désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000026770972(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
date_debut="2011-11-16"
MENH1100526A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, président
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Représentants titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2010-11-24"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI1001040A(source BOESR)
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, outre le ministre
A) Représentants titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
ESRH1000243A(source BOESR)
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
date_debut="2009-09-19"
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2009-01-05"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000020025714(source JORF)
renouvellement
03 Janvier 200903/01/2009
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2009-01-05"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0828493A(source BOESR)
renouvellement
23 Décembre 200823/12/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les quatre représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, candidats à un emploi d'inspecteur général"
suppleant
JORFTEXT000019199651(source JORF)
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
en application du deuxième alinéa del'article 7 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant :
membres désignés par le ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000019199651(source JORF)
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000018768468(source JORF)
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000465690(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du comité ministériel de rémunération du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000642645(source JORF)
désignation
19 Septembre 200619/09/2006
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000267421(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires, visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000267421(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000812579(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000789938(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires, visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000789938(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000619503(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233364(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Thierry Bossard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000781471(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200422/01/2004
De: Thierry Bossard
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Yvon Robert
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000233250(source JORF)
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Thierry Bossard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2004-01-05"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000611292(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Thierry Bossard
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
date_debut="2004-01-05"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000245081(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 200317/12/2003
De: Thierry Bossard
directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000593178(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Thierry Bossard
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000592445(source JORF)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thierry Bossard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000408761(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Thierry Bossard
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000226443(source JORF)
nomination
18 Mai 200218/05/2002
De: Thierry Bossard
inspecteur général élu. »
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
JORFTEXT000000578881(source JORF)
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Thierry Bossard
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi
au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000586568(source JORF)
promotion
30 Décembre 200030/12/2000
De: Thierry Bossard
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000738466(source JORF)
nomination
06 Janvier 199806/01/1998
De: Bossard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734766(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Thierry Bossard
directeur de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000368181(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Bossard (Thierry, Philippe)
directeur de la communication ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Bossard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560190(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: Thierry Bossard
directeur de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000556859(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Thierry Bossard
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur de la communication
Groupe:
Direction de la communication
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000740172(source JORF)
nomination
19 Janvier 199619/01/1996
De: Thierry Bossard
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000722870(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Bossard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000722870(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Thierry Bossard
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000553548(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Thierry Bossard
inspecteur d'académie
Objet:
directeur de l'information et des technologies nouvelles
Remplace:M. Francis Balle
Groupe:
Direction de l'information et des technologies nouvelles
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000372346(source JORF)
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Bossard (Thierry)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000180929(source JORF)
titularisation
24 Septembre 199324/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.